Chère Consoeur, Cher Confrère, Nous vous invitons à participer à la soirée ECOZOOM, événement incontournable des experts-comptables d’Occitanie dédié aux chefs d'entreprise, organisé depuis une dizaine d'années à Montpellier et pour la 1ère fois à Toulouse le 23 juin 2022 à 17h30, au Château du Domaine de Preissac - 2 route du Clos du Loup - 31180 Castelmaurou. | | - La soirée débutera par une présentation commentée par Jean-François REZEAU, Président de la CCIR Occitanie, de l’évolution de l’activité des entreprises de la région, à partir de l'Observatoire de la profession comptable IMAGE PME (données issues des télédéclarations sociales et fiscales réalisées par les experts-comptables pour le compte de leurs clients, les TPE-PME).
TELECHARGER IMAGE PME DU 1ER TRIMESTRE 2022 - Des chefs d’entreprise témoigneront de la dynamique observée dans leur secteur d’activité autour du sujet du Maintien de l'outil productif en Occitanie, une démarche responsable.
- La soirée se poursuivra par une conférence d'Elie COHEN, Economiste, sur le thème Réindustrialisation, relocalisations, vers un nouveau modèle productif.
| | | | | Cette soirée de prestige vise à positionner la marque Expert-Comptable au coeur de l'économie régionale. Il est donc important que vous y participiez nombreux ; nous vous proposons également de convier 2 de vos clients à vous accompagner. Bien confraternellement, Freddy NICOLAS | | RETOUR SUR la réunion de la Commission - 24 mai 2022 à Toulouse - 32 dossiers en cours - 2 entretiens tenus - 4 convocations à venir - A venir : mise en place par le CNO d'un nouveau logiciel de signalement avec une adresse de référencement | | Note juridique : Sous-traitance à un non-membre de l'Ordre et monopole de l'expert-comptable Dans un arrêt rendu le 22 février 2022, la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation était invitée à se prononcer sur le monopole des experts-comptables, par l'intermédiaire d'une QPC (Question prioritaire de constitutionnalité). EN SAVOIR PLUS | | | | | Lancement du Concours d'aide à la création d'entreprise Cré'ACC 2022 Depuis 20 ans, le concours Cré’Acc organisé par l'Ordre des Experts-Comptablesi vise à stimuler la création d’entreprise et encourager les porteurs de projet et créateurs à se faire accompagner. Aidez les créateurs d’entreprise à grandir et incitez-les à concourir. Simple et rapide, il suffit de compléter et retourner le dossier de candidature au plus tard le 9 septembre 2022. EN SAVOIR PLUS | | | | | Freddy NICOLAS, les lauréats et Maître Pierre DUNAC | | | RETOUR SUR le Concours CRECE - 30 mai 2022 à Toulouse A l'occasion de la 21ème édition du Concours Régional des Etudiants Créateurs d'Entreprises, 6 experts-comptables (Céline LORIN, Evelyne SAUVAGNAC, Joël CORNELLANA, François-Xavier DE GORSSE, Sylvain GAUMART, Nicolas ULLMANN) ont participé aux jurys et à la remise des prix, à l'issue d'une journée de pré-sélection et d'audition des candidats. Freddy NICOLAS a remis le 2ème prix, aux côtés de Me Pierre DUNAC Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de Toulouse, au projet Student Racing Team présenté par les étudiants de l'ENIT Antoine BOUISSOU, Hugo GRIENA, Maxime LEFRANC et Bastien PICARD. VISIONNER LE REPLAY (de 3h31 à 3h38) | | | | | Présentation de la profession 6 mai - par Philippe LAMOUROUX, past Président du CRO Montpellier LR, aux étudiants en option Finance-Audit-Gestion à Montpellier Business School MBS (34) 9 mai - Carrefour des Métiers de Gaillac (81) | | | | | Participation aux dispositifs dédiés aux créateurs 10-11-12 mai - Stage de 5 jours pour Entreprendre à la CCI de Toulouse 5 mai - Comité d'engagement Création-Reprise de France Active MPA-Occitanie à Toulouse 19 mai - Comité d'engagement Développement de France Active MPA-Occitanie à Toulouse | | | | | MISSIONS TECHNIQUES - SOCIAL | | | | | Cycle de mini-conférences Les Rencontres du Vendredi en webinaire Sous l’impulsion de la Commission Missions Techniques du CRO Occitanie, la DREETS, la CARSAT, l’ARACT et PREVALY vous proposent un cycle de 10 mini-conférences destiné à informer les cabinets sur un certain nombre de sujets, chaque 3ème vendredi du mois, en webinaire (lien de participation unique pour le cycle), sur un format flash de 12h à 12h30. Prochaine et dernière date 2022 : 17 juin. PROGRAMME LIEN DE PARTICIPATION UNIQUE | | | | | De gauche à droite : Christophe CHUECOS-FONT Pascal CASTANET, Freddy NICOLAS, Laury LOZANO PUGLIESE, Patricia BONNIOL | | | RETOUR SUR la journée découverte de la profession comptable - 24 mai 2022 à Montpellier Freddy NICOLAS a accueilli une promotion de 40 experts-comptables stagiaires à Montpellier.
Cette journée particulièrement bien remplie a permis à ces derniers de prendre contact avec l’institution, de découvrir la profession, son organisation ainsi que les règles du stage d'expertise comptable.
Un grand merci aux animateurs ainsi qu’aux représentants de l’ANECS national.
| | | | | REPRÉSENTATIONS - Mai 2022 | | Inauguration du siège de l’URSSAF Languedoc-Roussillon à Montpellier | | | | | Réunion du Comité local des usagers professionnels DDFIP de l’Hérault | | | | | Réunion France Invest, association fédérant les sociétés de capital-investissement actives en France, à
Montpellier | | | | | RETOUR SUR la remise des insignes de Chevalier dans l’Ordre national du Mérite à Béatrice CHARLAS – 13 mai 2022 Béatrice CHARLAS, Présidente du CROEC de Toulouse Midi-Pyrénées 2017-2018-2019, s'est vue remettre les insignes de Chevalier dans l’Ordre national du Mérite par Christian LIBEROS, Président Honoraire de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Toulouse, en présence des anciens élus de l’ex Conseil régional de Toulouse Midi-Pyrénées (mandature 2017/2020). Nous renouvelons à Béatrice CHARLAS nos plus sincères félicitations pour cette distinction qui, à travers elle, honore notre profession. | | | | | Eric GILLIS et Me Jean-François BLANC | | | RETOUR SUR la 4ème conférence du cycle Prévention des difficultés et accompagnement des entreprises en sortie de crise par l'expert-comptable - 30 mai 2022 - en présentiel au siège de la RT à Montpellier et en webinaire Près de 50 participants ont suivi la conférence sur le thème Quel peut être le rôle du conciliateur ou de l’administrateur judiciaire dans le rapprochement d’entreprises fragilisées? co-animée par Eric GILLIS, Vice-Président du CRO et Me Jean-François BLANC Administrateur Judiciaire. | | 5ème et dernière conférence du cycle - 21 juin 2022 - en présentiel au siège du CROEC à Toulouse et en webinaire Sur le thème La continuation de l’activité par les plans d’apurement de la dette : quelle procédure choisir et pour quoi faire ? Co-animation : Eric GILLIS et Me Sebastien VIGREUX Administrateur Judiciaire S'INSCRIRE | | | | | André DELJARRY Président de la CCI de l'Hérault, Vice-Président de la CCIR, Pascal CASTANET, Christian POUJOL Président de la CMA de l'Hérault, Vice-Président de la CRMA | | | Le CRO s’engage au côté du réseau OSE, Offre de Service aux Entreprises Occitanie - 24 mai 2022 L’Ordre des experts-comptables Occitanie a signé le 24 mai 2022 avec les Carsat Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, les 13 Cpam, la CCI Occitanie et la CMA Régionale une charte d’engagement qui vient compléter et renforcer les actions déjà mises en place par les différents réseaux, dans le but d’accompagner au mieux les entreprises dans leurs démarches auprès de la Sécurité Sociale. Cette charte a été signée par Pascal CASTANET, 1er Vice-Président du CRO, qui représentait pour l’occasion Freddy NICOLAS. TELECHARGER LA CHARTE Nous adressons nos plus vifs remerciements à Sandrine FOURMENT, Elue du CRO, qui agit au quotidien pour entretenir les relations de l’Institution avec les différents acteurs de l’assurance maladie. | | | | | Dernières publications conjoncturelles Point sur la conjoncture française - à début mai 2022. EN SAVOIR PLUS La conjoncture en Occitanie. EN SAVOIR PLUS | | | | | La publication d'analyse statistique et économique "Stat'ur Occitanie" n°23 vient de paraître !
Réalisée en commun par les Urssaf Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées, cette version propose une analyse économique à l’échelle de la grande région. Cette publication trimestrielle complète les analyses produites par l’Urssaf Caisse Nationale dans la collection Stat’ur consultables sur le site www.urssaf.org. Les séries d’emploi et de masse salariale au niveau localisé sont labellisées par l’Autorité de la Statistique Publique. EN SAVOIR PLUS | | | | | Communiqué de l'Université Toulouse 1 Capitole Ouverture des candidatures pour les formations aux diplômes suivants : | | DU Gestion du Patrimoine Professionnel TPE/PME S'INSCRIRE | | | M2 Ingénierie du Patrimoine - Diagnostic et Stratégies Patrimoniales S'INSCRIRE | | | | | | | | 16 Soirée des Forces Vives au Château de la Mogère à Montpellier 20 Rendez-vous du Social 21 5ème Conférence du Cycle sur l'Accompagnement des entreprises en difficulté en sortie de crise au siège du CRO à Toulouse et en webinaire 23 Soirée ECOZOOM au Domaine de Preissac à Castelmaurou (31) 28 Cérémonie de Prestation de Serment au Casino Théâtre Barrière à Toulouse (Occitanie Ouest) | | | | | 5 Rendez-vous de la Fiscalité 21 #lecabinetdufutur2022 au Domaine de Verchant à Castelnau-Le-Lez (34) 25 Session du Conseil Régional à Narbonne | | | | | 7 Cérémonie de Prestation de Serment au Domaine des Moures à Villeuneuve-lès-Maguelonne (34) (Occitanie Est) 20-21 Université d'Eté du Social (20) et de la Fiscalité (21) au Centre de Congrès Diagora Toulouse-Labège 28 au 30 Congrès national à Paris | | | | | 6 Session du Conseil Régional à Montpellier 11 Journée du D-Clic Numérique au Centre de Congrès Diagora Toulouse-Labège 13 Fiscal Zoom Salle Agora à Le Crès (34) 13 Rendez-vous du Social 25 Rendez-vous de la Fiscalité 28-29 Congrès annuel de l'AMA (Arc Méditérranéen des Auditeurs) à Toulouse | | | | | 22 14ème édition de la Nuit qui Compte aux Espaces Vanel Arche Marengo à Toulouse | | | | | 2 Assemblée Générale au Corum de Montpellier 13 Rendez-vous du Social 15 Session du Conseil Régional à Toulouse 20 Rendez-vous de la Fiscalité | | | | | Exercice professionnel et déontologie Pour éclairer les professionnels de l'expertise comptable sur leurs droits et leurs obligations. Associé au recueil « Réglementation de l'expertise comptable », cet ouvrage apporte aux experts-comptables tous les outils nécessaires à l’accomplissement de leurs missions conformément aux textes. EN SAVOIR PLUS | | | | | La question-réponse Une créance atteinte par la prescription suffit-elle à justifier une perte sur créance irrécouvrable ? EN SAVOIR PLUS | | Synthèse d’experts
Loi "santé au travail" : les principales mesures EN SAVOIR PLUS | | | | | > Dessine-moi la prévention des entreprises en difficulté : détection, anticipation, traitement
La Conférence Générale des Juges (consulaires) des Tribunaux de Commerce de France a créé un Livret de la Prévention afin de rappeler que les juges consulaires sont là pour éclairer les chefs d’entreprise dans leurs difficultés, leur permettre de rebondir et de prendre un nouveau départ. EN SAVOIR PLUS | | > Cession d'entreprise : le plus dur, c'est après la vente
Les chefs d'entreprise qui cèdent leur société doivent anticiper assez tôt leur nouvelle vie, penser à une autre carrière et préparer leur famille à cette fortune soudaine. Quelques chiffres, récits et analyses pour tout comprendre de cette étape de vie. EN SAVOIR PLUS | | > Apport-cession : la location meublée est-elle éligible ?
La location meublée peut-elle être considérée comme une activité économique au regard du sursis d’imposition en cas d’apport-cession (article 150-0 B du CGI) ? Un récent arrêt du Conseil d’Etat (CE, 19 avril 2022, n° 442946) soulève presque autant de questions qu’il n’en règle. EN SAVOIR PLUS | | > Rupture conventionnelle, attention à bien remettre un exemplaire de la convention au salarié, même s'il connaît ses droits
L'employeur doit toujours remettre un exemplaire de la convention de rupture au salarié. Cela garantit son libre consentement et lui permet d'exercer son droit de rétractation en connaissance de cause. A défaut, la rupture conventionnelle est nulle, et ce, même si le salarié connaît ses droits. EN SAVOIR PLUS | | > Entrepreneurs individuels : de quoi sera composé votre patrimoine professionnel ? Dans la perspective de l’entrée en vigueur prochaine du nouveau statut de l’entrepreneur individuel, les biens qui auront vocation à faire partie du patrimoine professionnel d’un entrepreneur individuel ont été précisés. EN SAVOIR PLUS | | > Entrepreneurs individuels : la dénomination à apposer sur vos documents professionnels
Après l’entrée en vigueur du nouveau statut de l’entrepreneur individuel, les entrepreneurs individuels devront utiliser une dénomination incorporant leur nom immédiatement précédé ou suivi des mots "entrepreneur individuel" ou des initiales "EI". EN SAVOIR PLUS | | > Les clés du démembrement de droits sociaux Technique civiliste, le démembrement de propriété devient un outil d’ingénierie pertinent couplé au droit des sociétés. EN SAVOIR PLUS | | CONSEIL RÉGIONAL
11, Boulevard des Récollets, CS 97802, 31078 Toulouse Cedex 4 Le Belvédère
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