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N°8 - Septembre 2021
SOMMAIRE INTERACTIF
 
 
 

Chères Consœurs, Chers Confrères,


Avec les 36 élus du Conseil régional, j’ai le plaisir de vous convier à la 1ère Assemblée Générale annuelle du nouveau Conseil régional de l’Ordre d’Occitanie, qui se tiendra le vendredi 15 octobre 2021 au MEETT Parc des Expositions et Centre de Conventions, Concorde Avenue 31840 Aussonne.


La matinée sera consacrée à l’assemblée statutaire, au cours de laquelle nous présenterons l’architecture mise en place pour maintenir la proximité avec l’ensemble des professionnels de l’Occitanie et les acteurs économiques et institutionnels du territoire.

Ce sera l’occasion de mesurer l’activité des différents pôles et commissions, d’appréhender l’actualité   professionnelle et ordinale : réglementation, compétences et missions, attractivité, digitalisation et transformation du cabinet, environnement économique ... et de débattre.


L’après-midi, Lionel CANESI, Président du Conseil Supérieur de notre Ordre, présentera les actualités nationales de la profession.


Philippe DESSERTINE, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Directeur de l’Institut de Haute Finance, nous livrera, en s’appuyant sur son dernier ouvrage Le grand basculement, essai résolument optimiste et enthousiaste, les clés de compréhension des bouleversements inédits qui, en quelques mois, ont radicalement changé nos modes de vie, sans retour en arrière possible.


Cette journée est aussi un grand moment de convivialité entre nous ainsi qu’avec nos partenaires, toujours aussi nombreux à nous accompagner et que je remercie, pour les plus anciens, de leur fidélité.


Un concert privé de la chanteuse Kimberose, l’une des plus belles voix de la soul française, viendra clôturer notre assemblée.


Cette journée et cette soirée vous sont réservées.

 

Je vous invite, si vous ne l’avez pas déjà fait, à vous inscrire sur la plateforme dédiée. Pour toutes précisions, n’hésitez pas à contacter les services du Conseil régional.


Dans l’attente du plaisir de vous accueillir,


Bien confraternellement,
Freddy NICOLAS

 
 

COMMISSIONS

 

TABLEAU

 

Au cours de sa séance du 30 septembre 2021, le Conseil Régional d’Occitanie a procédé :


Pour le Conseil Régional à Toulouse

  • A l'inscription au Tableau de l'Ordre de :
    • 14 experts-comptables dont 3 transferts arrivée région
    • 11 sociétés d'expertise comptable
    • 5 bureaux secondaires d’AGC
  • A la radiation de :
    • 2 experts-comptables pour départ à la retraite
    • 4 experts-comptables à leur demande
    • 7 sociétés d'expertise comptable
    • 4 bureaux secondaires (AGC et SEC)
  • A 1 transfert départ région d’expert-comptable

  EN SAVOIR PLUS  

 

Pour la Représentation Territoriale à Montpellier

  • A l'inscription au Tableau de l'Ordre de :
    • 13 experts-comptables
    • 17 sociétés d'expertise comptable
    • 3 bureaux secondaires (dont 2 d’AGC)
  • A la radiation de :
    • 3 experts-comptables à leur demande
    • 3 sociétés d'expertise comptable
  • A l’omission provisoire de :
    • 1 expert-comptable
  • Au transfert départ région de :
    • 1 expert-comptable
    • 1 société d’expertise comptable

  EN SAVOIR PLUS  

 

COMMUNICATION

 

RETOUR sur La réunion de la Commission - 2 septembre 2021 - 7 participants en format mixte sur les sites de Toulouse et de Montpellier   
Cette réunion avait pour ordre du jour la présentation des principaux axes du brief de la future campagne de communication institutionnelle d’Occitanie à 4 agences, dont la restitution interviendra le 21 octobre.

 

DIGITALISATION & TRANSFORMATION DU CABINET

 

Freddy NICOLAS ; Vincent CAZAL Vice-Président de la Commission Digitalisation et Transformation du cabinet et les différents intervenants

RETOUR SUR la journée D-Clic numérique - Phase 5 - 17 septembre 2021-
En présence de 250 participants dont 60% de collaborateurs.


C’est le rendez-vous annuel incontournable du CRO autour des enjeux et risques du cabinet numérique.


Un programme très riche :  2 plénières, 7 ateliers avec la participation de Stéphane RAYNAUD Expert-Comptable, Directeur de publication La Profession Comptable, du Lieutenant-Colonel Laurent LEBERON Chargé de mission sécurité économique et protection des entreprises (SECOPE) à la région de gendarmerie d'Occitanie, de représentants de TRACFIN, de l’URSSAF, de nos partenaires et l’intervention d’un hacker international.

 

MISSIONS TECHNIQUES - FISCALITÉ

 
Bernard PLAGNET ; Delphine LARRALDE-SOUQUE élue du CRO, référente commission Missions Techniques Fiscalité ; Freddy NICOLAS

RETOUR sur l’Université d’été – Journée sur la fiscalité le 22 septembre 2021 au Centre de Congrès Diagora Labège 

Intervenant : Bernard PLAGNET Professeur de Droit

Plus de 250 participants 

Les sociétés de personnes

Le régime des sociétés « holding »

La fiscalité des entreprises et la crise sanitaire

Prochains Rendez-vous de la fiscalité en visioconférence

  • Mardi 12 octobre 2021
  • Mardi 14 décembre 2021
  • Mardi 25 janvier 2022
 

MISSIONS TECHNIQUES - SOCIAL

 
Freddy NICOLAS ; Sandrine FOURMENT Présidente Commission Missions Techniques et Référente Social ; Nicolas CHRISTAU ; Michel NIEZBORALA ; Assâad EL AKREMI

RETOUR sur l’Université d’été – Journée sur le social le 23 septembre 2021 au Centre de Congrès Diagora Labège

Intervenants : Adeline GAUTHIER-PERRU Avocate associée cabinet CAPSTAN, spécialiste en droit social ; Nicolas CHRISTAU avocat associé cabinet CAPSTAN, spécialiste en droit social ; Assâad EL AKREMI Professeur des Universités UT1 Capitole, Chercheur au Centre de Recherche en Management ; Michel NIEZBORALA Médecin du travail/Epidémiologiste, coordinateur médico-technique ASTIA

Plus de 250 participants 

Identifier les principaux risques sociaux en droit du travail et savoir en mesurer les conséquences

Le télétravail : une nouvelle norme ?

 

Prochains Rendez-vous du social en visioconférence

  • Mardi 19 octobre 2021
  • Jeudi 09 décembre 2021
  • Mardi 08 février 2022
 

REPRÉSENTATIONS

 

8

Comité départemental de sortie de crise du Tarn
 

9

Comité départemental de sortie de crise du Gers
 

10

Comité départemental de sortie de crise de la Haute-Garonne
 

10

Audience solennelle de Rentrée du Barreau de Montpellier
 

13

Comité départemental de sortie de crise du Tarn-et-Garonne
 

17

Audience solennelle de Rentrée du Barreau de Toulouse
 

20

Cérémonie des Masters de la Lettre M à la Grande Motte
 

22

Comité départemental de sortie de crise de l’Ariège
 

23

Assemblée générale du CJEC Languedoc-Roussillon à Montpellier
 

23 - 24

Assemblée Générale du CRO de Normandie au Havre

 

30

Dîner des Délégués régionaux INFORES à Montpellier

 
 
 

L’Association régionale des Experts-Comptables Retraités (ECR) communique avec ses adhérents.

  EN SAVOIR PLUS  

 

RETOUR SUR CRÉ’ACC 2020 – 7 septembre 2021 – Corum Montpellier

Cré’Acc est le concours des experts-comptables sur la création d’entreprise. Porté par l’ancien CRO Montpellier, cette belle initiative se poursuit avec le CRO Occitanie dans l’objectif de positionner l’expert-comptable comme le partenaire naturel et privilégié du créateur.

 

La cérémonie de remise des Prix de l’édition 2020 a été organisée lors de la Place Créative, le salon de la création d’entreprise qui s’est tenu à Montpellier le 7 septembre, avec 1392 visiteurs, 400 rendez-vous experts, 70 exposants et partenaires, 25 conférences. Trois Lauréats ont été récompensés par Pascal CASTANET, Loïc DUFFAULT, Philippe ADGE et tous les partenaires du concours.


LE PALMARES 2020 :

  • Yannick BARBAROS – DPRAP, est une solution visant à permettre aux employeurs de mettre en place facilement leur document unique d’évaluation des risques professionnels, à l’aide d’une application appelée Alopi.
  • François HARDY – NEW WAVE TECHNOLOGY développe des capteurs dits de « peau » simplifiant la mesure des grandeurs pariétales en aérodynamique.
  • Benjamin JACQUOT – LABY by Kyli, un outil simple, collaboratif, pour passer du cahier de laboratoire sur papier au cahier de laboratoire numérique.

En prélude, le CRO organisait une grande conférence sur les clés de réussite de la création d’entreprise, qui a rencontré un beau succès.

 

RETOUR SUR ECOZOOM – 9 septembre 2021 - Domaine des Grands Chais à Montpellier Mauguio
Plus de 200 participants ont assisté à la soirée Ecozoom qui s’est déroulée dans le Domaine des Grands Chais à Montpellier Mauguio.


Après le discours d’ouverture de Freddy NICOLAS, Loïc DUFFAULT, Pascal CASTANET, Marina JEAN et Philippe COULONGES ont tour à tour animé des séquences flash pour apporter un éclairage régional et sectoriel sur l’économie de la région.


L’assistance a bénéficié aussi des très beaux témoignages d’Agnès TIMBRE, dirigeante de la SAS CELSO, Présidente de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn-et-Garonne, ainsi que d’Elsa et Sophie DELFIEU, deux sœurs qui exploitent plusieurs campings dans l’Hérault.


En point d’orgue, les participants ont assisté à une exceptionnelle co-intervention de Pierre SABATIER, économiste prospectiviste et Laura LANGE, Philosophe. Ces derniers ont réussi à faire prendre à l’assistance une certaine hauteur et du recul sur les bouleversements de notre société, en exposant leur vision du monde d’après COVID.


La soirée s’est terminée par un cocktail convivial au cours duquel les échanges se sont poursuivis tard.


A retrouver en intégralité, ainsi que le baromètre Image PME dès maintenant sur 👉 www.ecozoom.fr

 

RETOUR SUR FISCALZOOM – 16 septembre 2021 - Salle AGORA - Le Crès Montpellier
130 experts-comptables étaient présents pour faire le point sur le sujet « Immobilier d’entreprise - Risques Fiscaux 2021 ».
L’Administration des Finances Publiques a apporté de nombreux éclairages. Nous remercions chaleureusement Laurent BIGNON, Directeur de la DIRCOFI, et ses équipes ainsi que la DRFip et les DDFip 31 et 34.

Comme à leur habitude, Carine DELEU, avocate fiscaliste et notre confrère Michel TOMAS ont fait toute la lumière sur les différents sujets abordés : Valeur au bilan (BIC/IS) et risque fiscal ; Valeur vénale : de la théorie à la pratique ; SCI : passage IR/IS ; Bail commercial et retour des aménagements ; L’immobilier dans un groupe de sociétés : IFI / Pacte Dutreil ; La prépondérance immobilière.

 

Image PME : 2ème TRIMESTRE 2021 Région Occitanie


Les données proviennent de la base Statexpert, construite à partir des télédéclarations sociales et fiscales réalisées par les experts-comptables pour le compte de leurs clients, les TPE-PME. Les données présentées ici sont issues de la compilation des informations provenant des déclarations mensuelles et trimestrielles de TVA.

 

   Télécharger le baromètre  

 

Banque de France : La conjoncture en Occitanie analysée par la Banque de France
« La conjoncture est restée bien orientée en Occitanie au cours du mois d’août et devrait conserver cette orientation favorable dans les prochains mois ».

 

   EN SAVOIR PLUS   

 
 

OCTOBRE

12 Rendez-vous de la Fiscalité en visio-conférence

15 Assemblée Générale au MEETT Parc des expostions et Centre de conventions à Aussonne - 31840

19 Rendez-Vous du Social en visio-conférence

18 « Regards croisés des professions Avocats, Commissaires aux Comptes et Experts-Comptables. Nouveaux périmètres d’intervention opportunités et perspectives » au Belvédère Toulouse 

 

NOVEMBRE

29 Forum des Associations au centre de Congrès Diagora Toulouse - Labège
 

DÉCEMBRE

7 Forum des Associations au Corum de Montpellier

9 Rendez-Vous du Social en visio-conférence

14 Rendez-vous de la Fiscalité en visio-conférence

17 Session du Conseil Régional au siège du CRO à Toulouse

 

JANVIER 2022

25 Rendez-vous de la Fiscalité en visio-conférence - Loi de Finance 2022
 

FÉVRIER 2022

8 Rendez-Vous du Social en visio-conférence

 
 

L'OUVRAGE

 

Edition 2021 : Eviter les mises en cause et respecter le formalisme


Défaut de conseil, manquement au devoir de conseil, non-respect de l’obligation de conseil... C’est depuis de nombreuses années maintenant l’une des premières causes de sinistralité de la profession.


En s’appuyant sur les décisions jurisprudentielles, cet ouvrage fait le point sur l’obligation de conseil en matière fiscale. Il présente les modalités à mettre en œuvre pour éviter les mises en cause et respecter le formalisme de cette obligation déontologique.

 

INFODOC.EXPERTS

 

La question-réponse
Absences liées à la COVID19 : Quels sont les cas et les modalités d'indemnisation ?

  EN SAVOIR PLUS  

Synthèse d’experts

Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire

  EN SAVOIR PLUS  

La fiche client

Les nouveaux contours de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

  EN SAVOIR PLUS  

 
 

>  Aviseur fiscal : définition, statut et rémunération
Le statut d’aviseur fiscal, à ne pas confondre avec celui de lanceur d’alerte, permet à l’administration fiscale de rémunérer toute personne étrangère aux administrations publiques qui apporte au fisc des informations permettant de déceler des fraudes fiscales. Fixée au cas par cas, cette rémunération n’est pas automatique et suppose que les faits révélés soient suffisamment graves et précis.
 

  EN SAVOIR PLUS  

 

> L'exécutif lance la réforme de la justice financière
Le projet de loi de Finances pour 2022 comprendra une réforme du régime de responsabilités des gestionnaires publics en cas d'infractions ou de faute de gestion. La Cour des comptes a gagné son bras de fer avec Bercy, et va devenir le seul référent de cette justice financière.

  EN SAVOIR PLUS  

 

> Comment se prémunir et réagir face à une attaque de rançongiciels
Dans les mois qui viennent, les reprises d'entreprise risquent de se multiplier. Pour identifier les sociétés à vendre sur un marché souvent peu visible, les experts-comptables et les greffiers lancent leurs plateformes, qui rejoignent les bases de données existantes.

  EN SAVOIR PLUS  

 

>  Devoir de conseil de l'expert-comptable chargé d'établir les fiches de paie
L’expert-comptable chargé d’établir les fiches de paie n’est pas tenu de mettre en doute l’existence du lien de subordination des salariés exerçant des fonctions techniques.
 

  EN SAVOIR PLUS  

 

>  Evaluer une entreprise non rentable
Lorsqu’une entreprise n’a pas produit de cash-flows au cours de la période récente, estimer les cash-flows futurs puis les actualiser à un taux correspondant au niveau de risque de l’entreprise devient difficile. Cet article évoque tout d’abord la situation des entreprises in bonis puis dans un deuxième temps celle des entreprises faisant l’objet d’une procédure collective. Pour aborder ce type d’évaluation, l’analyste va utiliser les techniques des spécialistes du retournement puisqu’il s’agit de comprendre les causes du problème, de définir un mode de traitement et enfin d’estimer la durée nécessaire pour que le traitement porte ses effets.
 

  EN SAVOIR PLUS  

 

> D'où vient l'argent si généreusement distribué ?
Voici une communication émanant de la DG du Trésor expliquant de manière simple le mécanisme du « Quantitative easing » de la BCE et du « quoi qu’il en coûte de notre président ».
 

  EN SAVOIR PLUS  

 

> Refonte de la taxe foncière en vue
La révision des taxes foncières pour les locaux d’habitation (RVLLH) sera une réalité à partir de 2026.

 

  EN SAVOIR PLUS  

 
 

CONSEIL RÉGIONAL
11, Boulevard des Récollets, CS 97802, 31078 Toulouse Cedex 4

Le Belvédère
Tél. 05 61 14 71 60 -
cro@oec-occitanie.org

REPRÉSENTATION TERRITORIALE

661, Rue Louis Lépine, BP 31175, 34009 Montpellier Cedex 1

Apex
RTmtp@oec-occitanie.org - Tél. 04 67 20 98 50

 
 
     
 
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