Pour cet éditorial, je laisserai la parole à Alice FAGES qui, après avoir passé 32 ans au service de la Profes-sion, notamment comme Consultante en droit social d’Infodoc-experts, puis comme Directrice d’Infodoc-experts et des études sociales du Conseil Supérieur, part à la retraite le 30 septembre. | | | C’est une page bien remplie qui se tourne et je voulais vous saluer avant de partir. J’ai eu beaucoup de plaisir à travailler pour la profession, notam-ment en mettant en place divers outils pour vous accompagner dans vos missions sociales. | | | | | Je souhaite la remercier très vivement pour son engagement, son grand professionnalisme et sa disponibilité de chaque instant. Véritable cheville ouvrière du social au sein de notre Institution elle a contribué très largement au rayonnement de cette matière, tant auprès des professionnels que des différents organismes publics et ministères, avec lesquels le Conseil Supérieur entretient des contacts permanents. Alors Alice, nous vous souhaitons tous, et moi en particulier, une très bonne, belle et longue retraite et garderons de vous la très belle image d’une femme engagée et de caractère. Bien confraternellement Jean-Luc MOHR Président du Club Social des experts-comptables | | | Je vous remercie très sincèrement de votre fidélité au Club Social qui, je l’espère, continuera à se développer, avec l’aide des partenaires. Et un grand merci aux Présidents du Club social qui m’ont fait confiance et m’ont laissé une grande autonomie pour développer des projets. Bien à vous. Alice FAGES | | | | | Cette année, la journée annuelle du Club Social a lieu le 16 décembre 2021. Elle est organisée en présentiel, à la Maison de la Chimie, et en visio conférence. Au programme : - Le matin, une conférence d’actualité sociale
- L’après-midi, deux ateliers :
- Les nouveautés paye 2022
- Quelles missions sociales dans le contexte actuel ? Comment les proposer ? Comment les facturer ?
>> Ouverture des inscriptions prochainement | | | | | Connaissez-vous les outils du Club Social ? Conçus par des experts-comptables et des juristes, ils vous aident au quotidien dans vos missions sociales. >> Découvrez-les ! | | | | | - Activité partielle : ordonnance du 22 septembre 2021
- "Plan indépendants" : les mesures sociales
- Indemnisation des parents d’enfants testés positifs à la COVID 19
- Mise à jour du protocole sanitaire
- Obligation vaccinale : instruction du 9 septembre 2021
- Vers une prolongation des exonérations Covid 2 en Outre-mer
- Comment déclarer le nouveau congé paternité et d'accueil en DSN ?
- Mise à jour de la liste des titres de séjour demandés via le téléservice
| | Quelques arrêts récents de la Cour de cassation qu'il faut connaître pour la pratique sociale du cabinet.>>> En savoir plus | | | Infodoc-experts vous propose une fiche client sur le document d’évaluation des risques professionnels, suite aux modifications par la loi Santé du 2 août 2021. >>> En savoir plus | | | | | Réforme de la protection sociale des professions libérales : création d’un dispositif d’indemnité journalière, une opportunité de conseils ! Depuis le 1er juillet 2021, l’ensemble des professions libérales affiliées à la CNAVPL, bénéficie du versement d’une indemnité journalière pendant les 3 premiers mois d’arrêt de travail. Au-delà, cela dépendra de sa caisse professionnelle de prévoyance. Ce Côté conseils Flash actu a pour objectif de vous donner les informations nécessaires pour conseiller au mieux vos clients. >>> En savoir plus | | Une offre prévoyance pour la Convention Collective Nationale de la Quincaillerie Les décideurs de la branche des commerces de Quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipements de la maison ont mis en place un régime de prévoyance obligatoire au bénéfice des employés et personnel de maîtrise. Cette offre couvre les risques de décès, incapacité de travail et d’invalidité, incapacité permanente professionnelle, incapacité temporaire de travail. L'offre Harmonie mutuelle Groupe VYV est désormais labellisée. >>> En savoir plus | | Retrouvez vos clients artisans commerçants sur urssaf.fr Depuis le 20 septembre 2021, les comptes de vos clients artisans commerçants sont intégrés à urssaf.fr. Vous pouvez accéder à votre portefeuille de compte clients artisans commerçants lors de votre connexion à urssaf.fr. - Si vous avez un compte tiers-déclarant sur urssaf.fr, connectez-vous avec vos identifiants habituels. Tous vos clients artisans commerçants seront directement rattachés à votre portefeuille de comptes
- Si vous avez un compte tiers-déclarant sur secu-independants.fr, mais pas de compte sur urssaf.fr, vous pouvez vous connecter sur urssaf.fr avec votre mail ou votre Siret et votre mot de passe secu-indépendants.fr. Vous serez invité à modifier votre mot de passe lors de votre connexion.
Pour en savoir plus >> regardez cette webconférence. Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d'apprentissage : l’Urssaf vous accompagne dès octobre 2021 Afin d’accompagner les déclarants dans leurs futures démarches déclaratives des contributions de formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage, l’Urssaf met à disposition des employeurs des outils d’accompagnement. >>> En savoir plus | | | La gestion de patrimoine : nouvelle mission incontournable pour les experts-comptables Le besoin de formation nécessaire à la bonne réalisation des missions en matière de gestion patrimoniale est l’enjeu majeur pour la Profession, selon la dernière enquête du Comité conseil patrimonial du Conseil supérieur. L’Académie Eres est à votre service et vous propose des formations gratuites tout au long de l’année en stratégies d’optimisation en matière de rémunération et d’organisation patrimoniales. >>> En savoir plus | | Retrouvez-nous à Bordeaux pour la 76ème édition du congrès des Experts comptables les 6, 7 et 8 octobre En tant que partenaire du Club Social nous avons à coeur de vous accompagner au mieux sur vos missions de conseil et vous présenter régulièrement des nouveautés. Des experts métier seront présents sur le stand pour répondre à vos questions sur les sujets DSN, gestion des entreprises, conformité...
Deux mini conférences vous seront proposées le mercredi 6 octobre sur les thématiques suivantes:
- 11h : Fluidification, simplification, recouvrement - 14h : Lancement de la marque PRODIGÉO Assurances Pour confirmer votre présence veuillez nous faire un retour par mail à :
dmcoexpertscomptables@probtp.com
Retrouvez-nous sur le stand B 57, de nombreuses surprises vous y attendent !!! | | Précisions sur la mise en œuvre du passe sanitaire en entreprise Dans un questions-réponses destiné aux inspecteurs du travail, le ministère du travail apporte de nouvelles précisions sur la mise en œuvre du passe sanitaire au sein des entreprises. >>> En savoir plus Critères d'éligibilité pour le Fonds de solidarité de septembre Les conditions pour bénéficier du fonds de solidarité aux entreprises (FSE) au titre du mois de septembre sont précisées. Attention, ce dispositif devrait prendre fin le 30 septembre 2021 et les demandes devront être déposées d'ici le 30 novembre 2021. >>> En savoir plus | | | | | | | | | | | Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 en vigueur et au règlement européen 2016/679 sur la protection des données personnelles (ci-après dénommé « RGPD), vos adresses e-mail font l’objet d’un traitement informatique par le Club social des experts-comptables (ci-après le « Club social »), en sa qualité de responsable de traitement, destiné à la gestion de l’envoi des newsletters mensuelles (hors décembre) du Club social. La base légale de ce traitement est votre consentement au moment de votre adhésion au Club social, en application de l’article 6.1 du RGPD. Les données sont conservées pendant la durée de votre adhésion au Club social et sont destinées uniquement aux personnes habilitées du Club social. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, de limitation et d'opposition pour motifs légitimes, d’un droit à l’oubli et à la portabilité sous réserve des dispositions légales et réglementaires applicables. Vous disposez également du droit de définir des directives générales et particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication après votre décès de vos données à caractère personnel traitées par le Club social, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à la personne au sein du service en charge de gérer les demandes : clubsocial@cs.experts-comptables.org auquel vous aurez joint une copie de votre pièce d’identité, ou par courrier postal : Club social, 200-216 rue Raymond Losserand - 75680 PARIS CEDEX 14. Enfin, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière des données à caractère personnel : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris 07. | | | |