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25/09/2020

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SEPTEMBRE 2020
L'ÉDITO DU PRÉSIDENT

Chers membres du Club Social,

 

Compte tenu des circonstances, cette année la journée annuelle du Club Social sera organisée sous un format Streaming Live, en plateau TV, qui vous permettra de suivre les conférences à distance, tout en vous donnant la possibilité de poser vos questions.

 

La journée aura lieu jeudi 10 décembre et non le 17 comme prévu initialement. Notez cette date dans vos agendas !

 

Au menu de cette dixième journée annuelle du Club Social :

  • une conférence d’actualité le matin, consacrée aux solutions à proposer aux clients pour pallier la baisse d’activité ;
  • deux ateliers l’après-midi, sur le télétravail en pratique et les nouveautés paye 2021.

Compte tenu du caractère exceptionnel de l’année 2020 au cours de laquelle moins de conférences ont été organisées, j’ai décidé que cette journée serait gratuite pour les adhérents du Club.

 

>>> Ouverture des inscritpions prochainement sur le site du Club Social !

Bien confraternellement,

 

Patrick Bordas,

Président du Club Social des experts-comptables

 

Diplôme d’Université

"Droit des relations sociales"

L'université Panthéon-Assas, Paris II, et le CSOEC proposent, pour l’année 2021, un diplôme d’Université (DU) sur le droit des relations sociales. Il est ouvert aux experts-comptables et aux collaborateurs. Inscrivez-vous !

 

>>> Présentation du DU

>>> Dossier d'inscription>>>

 

AGIRC ARRCO 

Exprimez vos besoins !

La Fédération Agirc-Arrco organise le Hackathon Tiers Déclarants en octobre 2020.

 

Il s’agit de réfléchir, avec la profession, pour trouver une solution à la problématique récurrente du Tiers déclarant : la vision portefeuille des caisses de retraite complémentaire.

 

Nous avons besoin de tiers déclarants volontaires (collaborateurs du pôle social…) pour y participer, afin de répertorier nos besoins. Cette participation implique votre présence à distance à 4 réunions d’une durée d’1h30 (de 8h30 à 10h) aux dates suivantes :

  • vendredi 16/10 (réunion de lancement)
  • lundi 19/10 (atelier)
  • mercredi 21/10 (atelier)
  • vendredi 23/10 (atelier)

En vous remerciant de vos réponses au plus vite à Nathalie Le MENSEC :

>>> nlemensec@cs.experts-comptables.org

 

Par ailleurs, nous vous remercions de répondre, jusqu’au 30/09/2020, à un questionnaire en ligne.

 

Merci de votre participation, dans l’intérêt de la profession.

ACTUALITÉ SOCIALE
  • Compte AT MP : notification dématérialisée du taux pour les entreprises d’au moins 10 salariés
  • Exonération de cotisations en lien avec la Covid-19 : précisions de l’Urssaf
  • Activité partielle pour garde d’enfant à partir du 1er septembre 2020
  • Activité partielle de longue durée : régime social des indemnités
  • Intéressement : nouveaux outils pratiques pour aider à la mise en place
  • Création d’un portail dédié à l’abondement du compte personnel de formation

Quelques arrêts récents de la Cour de cassation qu'il faut connaître pour la pratique sociale du cabinet.>>> En savoir plus

Activité partielle ou APLD. Pour faire le point sur les 2 dispositifs, Infodoc-experts propose :

Salariés vulnérables : ce qui change au 1er septembre 2020. Par Laure TURPAULT, Avocat Associé, AERYS Avocats . >>> En savoir plus

Un mini-site dédié aux nouvelles mesures d’exonération

Ce site, mis à jour régulièrement, a pour objectif de présenter les mesures exceptionnelles de soutien à l’économie pour les employeurs. Accessible sur www.mesures-covid19.urssaf.fr, il présente notamment la liste des secteurs concernés et les modalités de mise en place de ces nouvelles mesures. Il comprend aussi des exemples et une FAQ spécifique.

 

Regardez le webinaire sur les nouvelles mesures en replay

Le 18 septembre, les experts de l’Urssaf ont présenté les mesures de soutien à l’économie pour les employeurs du régime général : l’exonération et l’aide au paiement des cotisation ; les plans d’apurement et les remises partielles des dettes.

>>> Accédez au replay de ce webinaire

 

Les déclarations sociales des employeurs de marins évoluent

A partir du 1er janvier 2021, L’Urssaf Poitou-Charentes, et non plus l’Enim, collectera les cotisations et contributions sociales de tous les professionnels du monde maritime. 

Pour les employeurs de marins, les principaux changements sont le passage à la déclaration sociale nominative (DSN) ainsi que la généralisation de la déclaration préalable à l’embauche (DPAE).

Le 9 octobre, l’Urssaf présentera en direct sur sa chaine Youtube un webinaire sur ce sujet. Afin d’être informé des prochaines évolutions, inscrivez-vous ici.

>>> En savoir plus

 

Fiabilisation des données individuelles en DSN : quotité de travail

La notion de quotité de travail au sens de la DSN correspond au temps de travail contractuel du salarié. La quotité de travail intervient dans le calcul de certaines exonérations sociales ou de certains droits sociaux. Cette donnée est attendue en DSN et est utilisée par les organismes réceptionnant la DSN.

>>> En savoir plus

 

Rachat exceptionnel et temporaire de l’épargne retraite des Travailleurs Non-Salariés

La 3ème loi de finances rectificative pour 2020 prévoit le rachat exceptionnel et temporaire de l’épargne retraite constituée dans le cadre des contrats "Madelin", "Madelin agricole" et Plans d’Épargne-Retraite Individuels (PERI) par les travailleurs non-salariés, en raison des conséquences économiques de l’épidémie de Covid-19.

Avant de prendre une décision, il est important de faire un audit précis et complet de la situation de vos clients et de leurs objectifs à court et à moyen terme. >>> En savoir plus 

Optimisez la fiscalité de vos clients et sécurisez votre conseil

Eres enrichit son offre digitale et lance "Perspectives", un simulateur d’efficacité en ligne. Il vous permet de réaliser en quelques minutes seulement des études personnalisées pour proposer ensuite à vos clients la meilleure solution d’épargne longue tout en optimisant leur fiscalité.

 >>> En savoir plus

Plan de relance : que contient le volet emploi/formation ?

Le pilier "emploi-formation-compétences" du plan de relance repose sur trois chantiers : le plan jeune, l’activité partielle longue durée combinée avec le FNE-formation et l’investissement dans les compétences.

>>> En savoir plus

 

 

Concertation télétravail : les syndicats haussent le ton

Le Medef fait durer le suspense : il faudra attendre la prochaine séance de concertation sur le télétravail pour connaître les véritables intentions de l’organisation patronale sur l’ouverture d’une éventuelle négociation interprofessionnelle.

>>> En savoir plus

 

Coronavirus : les affections respiratoires aiguës des personnels de soin reconnues en maladies professionnelles

Depuis le 16 septembre 2020, les affections respiratoires aiguës liées à une infection au SARS-CoV2 sont reconnues en maladies professionnelles.

 >>> En savoir plus

Une offre prévoyance pour la CCN des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipements de la maison (Brochure n° 3311 - IDCC 1383)

 

En tant que tiers de confiance et tiers déclarant des entreprises TPE/PME/ETI, nous vous informons qu’une offre labellisée négociée, par la branche, auprès de deux groupements d'organismes assureurs dont Harmonie Mutuelle/Mutex a été mise en œuvre au bénéfice des employés et personnel de maîtrise.

Cette couverture entre en vigueur, pour les entreprises adhérentes à la fédération patronale, le 1er octobre 2020. Dans le cas où l’entreprise n'est pas adhérente à la fédération patronale cette couverture obligatoire entrera en vigueur le 1er jour du mois civil qui suivra son extension au Journal Officiel.

Nous restons à votre disposition pour toute information qui viendrait compléter la gestion de vos missions sociales et de mise en conformité de la CCN.

>>> En savoir plus

 
Contactez vos délégués régionaux. >>> En savoir plus
Téléchargez le calendrier. >>> En savoir plus

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